Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRY II
SALLES - Philippe - Maurice - Emile

Numéro de dépôt :
3106322
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque HENRY II

Déposée le 5 juin 2001 par la société SALLES - Philippe - Maurice - Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société SALLES - Philippe - Maurice - Emile domicilié(e) La Cascade, 81600 GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 579 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALLES PHILIPPE - France.

La marque HENRY II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRY II est expirée depuis le 5 juin 2011.

SALLES - Philippe - Maurice - Emile a également déposé les autres marques suivantes : THE LIGHT FRENCH REFRESHER CHANTAMOUR


SALLES - Philippe - Maurice - Emile - La Cascade, 81600 GAILLAC - France - SIREN 423579804


SALLES PHILIPPE - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2002-08

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 20 décembre 2001 - Retrait partiel n°337614 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 22 janvier 2002 - Retrait partiel n°339568 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins rouges tranquilles

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.